Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Michelle Meunier

Rapports de Michelle Meunier

30 rapports signés

1 2

right

last

28/06/2023 — Rapport N° 795 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la fin de vie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

19/12/2022 — Rapport N° 216 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales relatif à l'accès aux soins en suède

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

12/07/2022 — Rapport d'information N° 771 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales sur - Le contrôle des EHPAD

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

29/06/2022 — Rapport d'information N° 744 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la lutte contre l'obésité - Surpoids et obésité, l'autre pandémie

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/02/2022 — Rapport d'information N° 537 (2021-2022) p> i. constitution de la mission d'information, présidente . - à l'occasion des débats, sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique, des interrogations se sont fait jour, sur le calendrier dans lequel s'inscrivait l'examen de ce texte au regard de l'évolution de l'épidémie. tout en acceptant le principe du passe vaccinal, les - Engager avec transparence la levée du passe vaccinal

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/02/2022 — Rapport d'information N° 536 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'enquête de la cour des comptes, sur la prise en charge médicale des personnes âgées en ehpad - La prise en charge médicale des personnes en Ehpad : un nouveau modèle à construire

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

16/02/2022 — Rapport N° 507 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à maintenir le versement de l'allocation de soutien familial en cas de nouvelle relation amoureuse du parent bénéficiaire

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

09/12/2021 — Rapport d'office parlementaire N° 287 (2021-2022) note scientifique, au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur - Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

29/09/2021 — Rapport d'information N° 866 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur les - Soins palliatifs

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

17/03/2021 — Rapport d'information N° 453 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la prévention de la perte d'autonomie « Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! »

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

03/03/2021 — Rapport N° 402 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

05/02/2020 — Rapport d'information N° 304 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale - Sur l'obligation de signalement par les professionnels astreints à un secret des violences commises sur les mineurs

Rapporteur pour la Commission des lois et de la commission des affaires sociales

28/05/2019 — Rapport d'information N° 529 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs

28/05/2019 — Rapport d'information N° 529 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions - Sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs

03/04/2019 — Rapport d'information N° 428 (2018-2019) au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales - Sur le financement de la dépendance

Rapporteur pour la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales

08/06/2016 — Rapport d'information N° 667 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales sur - Les maisons d'assistants maternels : une solution innovante pour un accueil de proximité et de qualité

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

16/02/2016 — Rapport N° 406 (2015-2016) au nom de la commission spéciale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral

10/02/2016 — Rapport N° 378 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture relative à la protection de l'enfant

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

12/01/2016 — Rapport N° 289 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant

19/11/2015 — Rapport N° 171 (2015-2016) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

1 2

right

last

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org