Les amendements de Monique de Marco pour ce dossier

12 interventions trouvées.

Afin de fidéliser des abonnés, de prouver que leur goût est sûr et de s’imposer comme des faiseurs de tendances, les influenceurs s’appuient sur des contenus divers, qui mobilisent souvent des œuvres créées par d’autres. Si les réseaux sociaux ont développé des outils pour protéger certains artistes, comme les compositeurs et musiciens-interprè...

Afin de fidéliser des abonnés, de prouver que leur goût est sûr et de s’imposer comme des faiseurs de tendances, les influenceurs s’appuient sur des contenus divers, qui mobilisent souvent des œuvres créées par d’autres. Si les réseaux sociaux ont développé des outils pour protéger certains artistes, comme les compositeurs et musiciens-interprè...

L’affluence et la concentration de touristes sur des sites naturels fragiles inquiètent leurs gestionnaires, qui appellent à un renforcement des moyens de régulation de ces flux touristiques. L’identification de ces sites dans des contenus postés en ligne par des utilisateurs très suivis sur les réseaux sociaux renforce les flux en question, ex...

L’affluence et la concentration de touristes sur des sites naturels fragiles inquiètent leurs gestionnaires, qui appellent à un renforcement des moyens de régulation de ces flux touristiques. L’identification de ces sites dans des contenus postés en ligne par des utilisateurs très suivis sur les réseaux sociaux renforce les flux en question, ex...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui une proposition de loi bienvenue, visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. Ce texte répond, en effet, à une réelle nécessité de structuration et de régulation de ce secteur en plein...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui une proposition de loi bienvenue, visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. Ce texte répond, en effet, à une réelle nécessité de structuration et de régulation de ce secteur en plein...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui une proposition de loi bienvenue, visant à encadrer l’influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux. Ce texte répond, en effet, à une réelle nécessité de structuration et de régulation de ce secteur en plein...

Le périmètre de l’activité d’influence est difficile à évaluer dès lors qu’elle n’a fait l’objet d’aucune régulation. Le texte que nous examinons se borne à réguler l’activité d’influence commerciale, c’est-à-dire l’influence réalisée à titre onéreux, lorsqu’elle est encadrée par un contrat. Quid du reste des contenus ? Si l’objectif es...

Cet amendement de coordination avec l'amendement n° 17, à l'article 1er, vise à étendre les dispositions du présent article à l'ensemble des utilisateurs de réseau exerçant une forme d'influence, afin de préserver non seulement la santé publique, mais aussi l'environnement ou le droit d'auteur, dont nous allons débattre.

Cet amendement de coordination avec l’amendement n° 17, à l’article 1er, vise à étendre les dispositions du présent article à l’ensemble des utilisateurs de réseau exerçant une forme d’influence, afin de préserver non seulement la santé publique, mais aussi l’environnement ou le droit d’auteur, dont nous allons débattre.

Afin de fidéliser des abonnés, de prouver que leur goût est sûr et de s'imposer comme des faiseurs de tendances, les influenceurs s'appuient sur des contenus divers, qui mobilisent souvent des œuvres créées par d'autres. Si les réseaux sociaux ont développé des outils pour protéger certains artistes, comme les compositeurs et musiciens-interprè...

L'affluence et la concentration de touristes sur des sites naturels fragiles inquiètent leurs gestionnaires, qui appellent à un renforcement des moyens de régulation de ces flux touristiques. L'identification de ces sites dans des contenus postés en ligne par des utilisateurs très suivis sur les réseaux sociaux renforce les flux en question, ex...