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Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du comité de suivi du niveau et de l’évolution des taux d’intérêt des prêts aux particuliers. La commission des finances a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Philippe Dominati pour si...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Ambroise Dupon...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, en remplacement de M. Jean-Claude Etienne. La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Jean-Louis ...
