Interventions en hémicycle de Monique Papon

Cette délégation est accompagnée par notre collègue Michel Billout, président du groupe d’amitié, qui s’est rendu dans ce pays en septembre dernier. Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt et à la sympathie que nos collègues portent à notre institution. Au nom du Sénat de la République, je forme des vœux pour que leur séjour en Fra...

Nous reprenons la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d’enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et d’emploi du personnel enseignant et universitaire. Dans la discussion des arti...

La parole est à M. Nicolas Alfonsi, sur l'article.

L'amendement n° 5, présenté par M. Renar, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Marie-Agnès Labarre.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 5.

Je mets aux voix l'article 1er.

L'amendement n° 6, présenté par M. Renar, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Ivan Renar.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 6.

L'amendement n° 1 rectifié, présenté par MM. Lagauche et Fichet, Mme Bourzai, M. Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : ... - Au dernier alinéa de l'article L. 344-7 du code de la recherche, les références : « 1° et 2° » sont remplacées par les ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 1 rectifié.

Je mets aux voix l'article 2.

L'amendement n° 9, présenté par M. J.L. Dupont, au nom de la commission, est ainsi libellé : Après l'article 2, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Après le deuxième alinéa de l’article L. 719-13 du code de l’éducation, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les fondations partenariales peuvent recevoir, en vue de la réalisa...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Jean-Pierre Plancade, pour explication de vote.