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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme Colette Mélot.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet.
La parole est à M. Philippe Adnot.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade.
La parole est à M. Ivan Renar.
La parole est à M. Roland Ries.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 2 rectifié ter, présenté par MM. Lagauche et Fichet, Mme Bourzai, M. Ries et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Avant l'articler 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le rapport annuel p...
L'amendement n° 4, présenté par M. Renar, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Avant le 31 décembre 2010, le Gouvernement remet aux commissions com...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Renar, l’amendement n° 4 est-il maintenu ?
L'amendement n° 4 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié ter.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, avant l'article 1er. L'amendement n° 3, présenté par M. Renar, Mmes Gonthier-Maurin et Labarre, MM. Ralite, Voguet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Avant l'article 1er, in...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Mme la présidente. Mes chers collègues, j’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation de l’Assemblée nationale de Hongrie conduite par M. Erik Banki, président de la commission des sports et du tourisme.
