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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L’amendement n° 452 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 432.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'article 42.
Madame Printz, l’amendement n° 160 rectifié est-il maintenu ?
Madame Dini, l’amendement n° 401 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 505 rectifié, présenté par MM. Milon, P. Blanc, Laménie, J. Blanc et Revet, est ainsi libellé : Après l'article 42, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase de l'article L. 162-1-17 du code de la sécurité sociale, est complété par les mots : « ainsi que les prestations de soins relatives au traitement d...
L’amendement n° 401 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 160 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 176 rectifié, présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparentés et ra...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des affaires sociales.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Laménie, l'amendement n° 505 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
L'amendement n° 505 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 254, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du parti de gauche, est ainsi libellé : Après l'article 42,...
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'amendement n° 340 rectifié, présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Daudigny, Mme Le Texier, MM. Cazeau et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe socialiste, apparentés et ratta...
Je mets aux voix l'amendement n° 176 rectifié.
