Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 167 rectifié et 274 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 254.
Je mets aux voix l'amendement n° 340 rectifié.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 169 rectifié est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade e...
L'amendement n° 257, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'article 42, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le I de l'article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale est complét...
Les amendements n° 198 rectifié et 468 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daudigny, l’amendement n° 169 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
L’amendement n° 169 rectifié est retiré. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 166 rectifié est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes ...
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Odette Terrade, pour présenter l'amendement n° 273 rectifié.
L’amendement n° 465 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
