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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 165 rectifié est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et...
L’amendement n° 464 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 165 rectifié.
L'amendement n° 500 rectifié bis, présenté par MM. Milon, P. Blanc, Laménie, J. Blanc et Revet et Mme Sittler, est ainsi libellé : Avant l'article 43 bis, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 314-3-4 du code de l'action sociale et des familles, il est inséré un article L. 314-3-5 ainsi rédigé : « ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Laménie, l'amendement n° 500 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 500 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de quatre amendements identiques. L'amendement n° 167 rectifié est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et G...
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 274 rectifié.
La parole est à Mme Muguette Dini, pour présenter l'amendement n° 403 rectifié.
L’amendement n° 466 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Dini, l’amendement n° 403 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 403 rectifié est retiré. La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
