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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
L'amendement n° 199 est retiré. L'amendement n° 343, présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Daudigny, Mme Le Texier, MM. Cazeau et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe Sociali...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 343.
L'amendement n° 344, présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Daudigny, Mme Le Texier, MM. Cazeau et Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est...
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle, pour explication de vote.
Monsieur Daudigny, l’amendement n° 344 est-il maintenu ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 344.
Je mets aux voix l'amendement n° 575 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 356 est présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Teulade, Mme Le Texier, M. Daudigny, Mmes Schillinger et Demontès, MM. Cazeau et Desessard, Mmes Alquier, Campion et Printz, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes Ghali, San Vicente-Baudrin et les me...
En conséquence, l’amendement n° 175 rectifié bis n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'article 43 bis, modifié.
La parole est à M. Marc Laménie, pour présenter l'amendement n° 514 rectifié.
