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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 257.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 166 rectifié et 273 rectifié.
L'amendement n° 507 rectifié, présenté par M. Milon, est ainsi libellé : Après l'article 42, insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale est complété par un paragraphe ainsi rédigé : ... - De nouvelles mesures ayant des incidences sur les charges hospitalières ne peuvent interveni...
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 171 rectifié est présenté par MM. Daudigny et Le Menn, Mmes Jarraud-Vergnolle et Demontès, M. Cazeau, Mme Le Texier, M. Desessard, Mmes Alquier, Campion, Printz et Schillinger, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade e...
Les amendements n° 469 rectifié bis et 511 rectifié bis ne sont pas défendus. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 256.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
L'amendement n° 532, présenté par M. Milon, est ainsi libellé : Après l'article 42, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le deuxième alinéa de l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Le montant du forfait journalier applicable en établissement de soins de suite et de réadapta...
La parole est à M. Gérard Dériot, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour présenter l'amendement n° 433.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
