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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 86 et 116.
L'amendement n° 597, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Alinéa 4 Remplacer le montant : 45 millions d'euros par le montant : 10 millions d'euros II. - Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : VI. - Le montant de la subvention de l'assurance maladie à l'Établissement français du sang mentionnée à l'article L....
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 597.
L'amendement n° 585, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5 Remplacer le montant : 151 millions d'euros par le montant : 153 millions d'euros La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 585.
L'amendement n° 601, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - Le montant de la contribution de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie au financement des agences régionales de santé au titre de leurs actions concernant les prises en charge et accompagnements en d...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, pour explication de vote.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
