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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Angels, pour explication de vote.
Monsieur Fourcade, l'amendement n° 1 est-il maintenu ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Qu’en est-il en définitive de l’amendement n°1, monsieur Fourcade ?
L'amendement n° 1 est retiré. La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 2, présenté par M. Arthuis, est ainsi libellé : Avant l'article 10, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La charge budgétaire correspondant au coût représentatif de l'amortissement de deux pour cent de la dette financière de l'État est inscrite chaque année en loi de finances au titre 4 de la mission Engagements finan...
Mme la présidente. Monsieur Arthuis, je vous redonne aussitôt la parole, mais cette fois pour que vous donniez l’avis de la commission sur l’amendement que vous venez de présenter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Arthuis, l'amendement n° 2 est-il maintenu ?
L'amendement n° 2 est retiré.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 195 : Le Sénat a adopté. Le projet de loi est donc définitivement adopté.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (projet n° 462, texte de la commission n° 514, rapport n° 513). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à M. François Trucy, rapporteur pour avis.
Mme la présidente. La parole est à M. Charles Guené, rapporteur pour avis.
