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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 49.
Je mets aux voix l'article 26.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires. Il sera procédé à la nomination des représentants du ...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des banques populaires (nos 424, 444 et 445). Dans la discussion générale, la parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
La parole est à M. Joël Bourdin.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. J’informe le Sénat que le groupe CRC-SPG a retiré sa motion tendant à opposer la question préalable.
Conformément à la décision de la conférence des présidents, nous entamerons la discussion des articles de ce projet de loi demain après-midi.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 juin 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quinze heures et le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et ...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, mes premiers mots seront pour remercier vivement notre collègue Richard Yung et le président Hubert Haenel de nous permettre d’engager au Sénat un débat sur la politique sociale européenne. L’Europe sociale, voilà bien un thème qui devrait recueillir un large consensus. No...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle un débat sur les travaux de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes.
