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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 42.
Je mets aux voix l'amendement n° 168.
Je mets aux voix l'article 31, modifié.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean-Pierre Michel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Yves Détraigne.
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à M. Pierre Hérisson.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin public émanant du groupe du RDSE. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 218 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le garde des sceaux.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 mai 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quatorze heures trente : 2. Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois. 3. Question orale avec débat n° 6 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’agricul...
