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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. François Rebsamen.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En application de la décision de la conférence des présidents, la parole est à Mme Christiane Demontès, auteur de la question, qui dispose de cinq minutes pour répondre au Gouvernement.
En application de l’article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
Le Gouvernement a informé M. le président du Sénat qu’il avait engagé, en application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, la procédure accélérée sur le projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, déposé ce jour sur le bureau de l’Assemblée nationale.
L’ordre du jour appelle le débat sur la politique de lutte contre l’immigration clandestine. La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier, au nom du groupe du RDSE, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. François-Noël Buffet.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur la politique de lutte contre l’immigration clandestine.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi autorisant l’approbation de l’accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Botswana sur l’éducation et la langue française. Le projet de loi sera imprimé sous le n° 376, distribué et renvoyé à la commission des aff...
M. le président du Sénat a reçu le texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République du Monténégr...
M. le président du Sénat a reçu de M. le président de l’Assemblée nationale une proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l’inceste sur les mineurs et à améliorer l’accompagnement médical et social des victimes. La proposition de lo...
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre les textes suivants, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : - Proposition de virement de crédits nº DEC13/2009 à l’intérieur de la Section III - Commission - du budget général pour l’exercice 2009 (DNO) ; ce texte sera imprimé et distr...
M. le président du Sénat a reçu de M. Didier Boulaud un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord de stabilisation et d’association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 30 avril 2009 : À neuf heures : 1. Communication sur les suites du sommet du G20 des sénateurs membres du groupe de travail Assemblée nationale-Sénat sur la crise financière internationale. À quinze heures : 2. Questions d’actualité au Gouvernement....
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
