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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Raymond Dumont, qui fut sénateur du Pas-de-Calais de 1978 à 1984.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
En application de la loi organique relative à la nomination des présidents des sociétés audiovisuelles et de l’article 47-4 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, la commission des affaires culturelles a émis un avis favorable, par vingt voix pour et dix-neuf abstentions, sur le projet de nomination par M. le Pré...
Par lettre en date du 27 avril 2009, M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître, conformément à l’article L. 130 du code des postes et des communications électroniques, l’avis de la commission compétente du Sénat sur le projet de nomination de M. Jean-Ludovic Silicani aux fonctions de président de l’Autor...
L’ordre du jour appelle, en application de l’article 16, alinéa 2, du règlement, la proposition de M. le président du Sénat tendant à la création d’une commission spéciale sur le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (n° 364, 2008-2009). Je soumets donc cette proposition au Sénat. Il n’y a pas d’opposition ?... Il en est ...
L’ordre du jour appelle un débat sur la crise financière internationale et ses conséquences économiques. La parole est à M. Bernard Vera, au nom du groupe CRC-SPG, auteur de la demande d’inscription à l’ordre du jour.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à M. Thierry Foucaud.
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Bourdin.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Le débat est clos.
Je rappelle qu’il a été procédé à l’affichage de la liste des candidats aux fonctions de membre de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (n° 364, 2008-2009). Le délai fixé par le règlement est expiré. Je n’ai reçu aucune opposition. En conséquence, cette liste est ratifiée, et ...
La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 31 de Mme Christiane Demontès à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur le bilan de la politique de défiscalisation des heures supplémentaires. Cette question est ainsi libellée : « Mme Christiane Demontès attire l’attention de Mme la ministre de...
La parole est à Mme Nicole Bricq.
La parole est à Mme Annie David.
Mme la présidente. La parole est à M. Rémy Pointereau.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
