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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Carrère, l'amendement n° 38 rectifié est-il retiré ?
L'amendement n° 38 rectifié est retiré. L'amendement n° 39, présenté par M. Carrère, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les...
Intitulés de mission et de programme Autorisations d'engagement supplémentaires accordées Crédits de paiement supplémentaires ouverts Autorisations d'engagement annulées Crédits de paiement annulés Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Carrère., l'amendement n° 39 est-il maintenu ?
L'amendement n° 39 est retiré. Je mets aux voix l’ensemble de l'article 5 bis et de l’état B’’ annexé.
L'amendement n° 37, présenté par M. Carrère, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Miquel, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 5 bis, insérer un article additionnel ain...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Carrère, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Carrère, êtes-vous satisfait par la réponse de M. le ministre ?
L'amendement n° 37 est retiré.
Je mets aux voix l'ensemble de l’article 5 ter et de l’état B’’annexé.
Je mets aux voix l'ensemble de l'article 6 et de l’état C’annexé.
La parole est à Mme Nicole Bricq, sur l'article.
L'amendement n° 47, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : I. - Supprimer le programme : Avances à des organismes distincts de l'État et gérant des services publics II. - En conséquence, modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
