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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Je vous en prie, monsieur le ministre.
L’amendement n° 99, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation TOTAL SOLDE Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 100, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Culture » M...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 102, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Enseignement scolaire » Modifier comme suit les ouvertures de crédit...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré Vie de l'élève Enseignement privé du premier et du second degrés TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 104, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Recherche et enseignement supérieur »...
Programmes Autorisations d'engagement Autorisations d'engagement Crédits de paiement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire Vie étudiante TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 105, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Solidarité, insertion et égalité des...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Handicap et dépendance TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 106, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Sport, jeunesse et vie associative » Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° 108, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission « Ville et logement » Modifier comme suit les ouvertures de crédits supplémentaires :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables TOTAUX SOLDES Cet amendement a déjà été défendu. Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble de ces amendements ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Jacques Jégou, pour explication de vote sur l’amendement n° 91.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 91.
Je mets aux voix l'amendement n° 99.
Je mets aux voix l'amendement n° 100.
Je mets aux voix l'amendement n° 102.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote sur l'amendement n° 104.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° 104.
Je mets aux voix l'amendement n° 105.
