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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 8 janvier 2009 À 10 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Rad...
2°) Proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille (n° 31, 2008-2009) ;
Le soir : 3°) Question orale européenne avec débat n° 3 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des affaires européennes sur les enseignements de la Présidence française de l’Union européenne ;
Mercredi 21 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de sa transmission au Sénat, projet de loi de finances rectificative pour 2009 (A.N., n° 1359) ; 2°) Sous réserve de sa transmission au Sénat, projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés (...
Jeudi 22 janvier 2009 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés ; À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°...
Mercredi 28 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures : 1°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement ; Le soir : 2°) Débat et votes sur les demandes du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées : - en Ré...
Jeudi 29 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Éventuellement, vendredi 30 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France et du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, adoptés par l’Assemblée nati...
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. Pierre Hérisson.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski.
La parole est à Mme Catherine Tasca.
La parole est à M. Ladislas Poniatowski.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à M. Jean-Paul Virapoullé.
La parole est à M. Robert del Picchia.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close. La parole est à Mme la ministre.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre une communication, en date du 23 décembre 2008, l’informant de l’adoption définitive des trente-huit textes soumis en application de l’article 88-4 de la Constitution suivants : E 1895Proposition de décision-cadre du Conseil concernant la lutte contre le racisme et la xénophobie.
