Interventions en hémicycle de Monique Papon

 - n° 328 de M. Michel Teston à M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative ; - n° 334 de M. Jean-Pierre Godefroy à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

 - n° 340 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

 - n° 346 de Mme Odette Herviaux à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 347 de M. Ivan Renar à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

 - n° 348 de M. Claude Domeizel à M. le ministre de la défense ;

 - n° 349 de M. Francis Grignon à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 352 de M. Michel Billout à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

 - n° 353 de M. Richard Yung à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie et de la consommation ; - n° 355 de M. Hubert Haenel à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 356 de M. Roger Madec à Mme la ministre du logement et de la ville ; - n° 360 de M. Jean-Pierre Demerliat à M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants ;

 - n° 362 de M. Roland Ries à Mme la garde des Sceaux, ministre de la justice ;

 - n° 363 de M. Rémy Pointereau à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 364 de Mme Marie-France Beaufils transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

 - n° 371 de Mme Anne-Marie Escoffier à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures et le soir : 2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nominati...

2°) Proposition de loi relative à l’exécution des décisions de justice et aux conditions d’exercice de certaines professions réglementées, présentée par M. Laurent Béteille (n° 31, 2008-2009) ;

Mercredi 21 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 15 heures et le soir : 1°) Sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale et de sa transmission au Sénat, projet de loi de finances rectificative pour 2009 ; 2°) Sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale et de sa transmission au Sénat, projet de loi pour l’accélération des pr...

Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Éventuellement, vendredi 23 janvier 2009 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et pr...

L’ordre du jour appelle l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2009 (n° 138). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.

La parole est à M. le ministre.

La parole est à Mme Nicole Bricq.