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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2009. En conséquence, les nominations intervenues lors de notre séance du mardi 9 décembre prennent effet.
Je rappelle au Sénat que toutes les discussions inscrites à la séance d’aujourd’hui interviennent dans le cadre de l’ordre du jour réservé. L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 23 de Mme Muguette Dini à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la prévention du surendettement : davanta...
La parole est à M. Bernard Angels.
La parole est à M. Philippe Marini.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
La parole est à M. Claude Biwer.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à M. Joël Bourdin.
Mme la présidente. La parole est à M. le secrétaire d'État.
En application de l'article 83 du règlement, je constate que le débat est clos.
La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : Jeudi 11 décembre 2008 À 9 heures 30 : Ordre du jour prioritaire : 1°) Projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et à l’élection des députés (n° 106, 2008-2009) et projet de loi organique portant applicatio...
À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Éventuellement, vendredi 12 décembre 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi relatif à la commission prévue à l’article 25 de la Constitution et ...
- n° 290 de Mme Josette Durrieu à M. le ministre de la défense ;
- n° 306 de M. Alain Fouché à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité ;
- n° 311 de M. Bernard Fournier à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;
- n° 314 de Mme Fabienne Keller à M. le ministre de la défense ;
- n° 319 de M. Jean Besson à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ; - n° 323 de M. Alain Dufaut à M. le ministre de l’éducation nationale ;
- n° 324 de M. Alain Fauconnier à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;
- n° 325 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;
