Interventions en hémicycle de Monique Papon

 - n° 327 de M. Michel Doublet à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

 - n° 333 de M. Yves Détraigne à M. le secrétaire d’État chargé des transports ; - n° 338 de Mme Catherine Dumas à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 339 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 342 de M. Bruno Gilles à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 343 de M. Simon Sutour à Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

 - n° 344 de M. François Marc à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

 - n° 345 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

 - n° 354 de Mme Nathalie Goulet à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

Ordre du jour prioritaire : À 16 heures : 2°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Bénin relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement (n° 464, 2007-2008) ; 3°) Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord e...

6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et la République du Tadjikistan, d’autre part (n° 37, 2008-2009) ; 7°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation d’un ...

À 17 heures et le soir : 12°) Projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale (Urgence déclarée) (n° 499, 2007-2008) ;

À partir de 18 heures : - Désignation des vingt-cinq membres de l’Observatoire de la décentralisation ;

Mercredi 17 décembre 2008 Ordre du jour prioritaire : À 16 heures : 1°) Suite du projet de loi portant dispositions relatives à la gendarmerie nationale ; À 21 heures 30 : 2°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2009. Jeudi 18 décembre 2008 À 9 heures 30 : Ordre ...

À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement ; Ordre du jour prioritaire : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin. Vendredi 19 décembre 2008 Ordre du jour prioritaire : À 9 heures 30, à 15 heures et le soir : - Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2008. Éventuellement, samedi 20 décembre 2008 Ordre...

L’ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d’association lorsqu’elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence, présentée pa...

La parole est à M. le ministre.

La parole est à M. Yannick Bodin.

La parole est à M. Yves Détraigne.

La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.

Cet amendement a pour objet de mettre fin à une situation inéquitable de la réglementation sur le crédit d’impôt et le prêt à taux zéro accordés pour les travaux favorisant l’isolation thermique des logements anciens. Le projet de loi de finances pour 2009 prend en compte l’isolation thermique de l’habitat liée uniquement à la rénovation des t...