Interventions en hémicycle de Monique Papon

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-91.

L’amendement n° II-90, présenté par Mme Printz, MM. Patriat, Jeannerot, Anziani, Teulade et Le Menn, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, Chevé et Herviaux, MM. Cazeau, Domeizel, Reiner, Godefroy, Masseret, Michel, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier, Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, apparent...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-90.

L’amendement n° II-89, présenté par Mme Printz, MM. Patriat, Jeannerot, Anziani, Teulade et Le Menn, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, Chevé et Herviaux, MM. Cazeau, Domeizel, Reiner, Godefroy, Masseret, Michel, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier, Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, apparent...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-89.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission. J’appelle en discussion l’article 59 septies, qui est rattaché po...

J’appelle en discussion un amendement tendant à insérer un article additionnel qui est rattaché pour son examen aux crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». L'amendement n° II-92, présenté par Mme Printz, MM. Patriat, Jeannerot, Anziani, Teulade et Le Menn, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, S...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° II-92.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.