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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Blanc.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale. Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 9, à l'amendement n° I- 136. L'amendement n° I-136, présenté par MM. Braye, Hérisson, J. Gautier, P. André, Détrai...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Braye, pour explication de vote.
L’amendement n°I–136 est retiré. L'amendement n° I-208, présenté par MM. J. Gautier, Bailly et J. Blanc, Mme Debré, MM. P. Dominati, J.P. Fournier, Gournac, Houel et Martin et Mmes Mélot et Papon, est ainsi libellé : I. Après le 4 du B du 1 du texte proposé par le III de cet article pour l'article 266 nonies du code des douanes, insére...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Houel, les amendements n° I-208 et I–209 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° I-208 et I-209 sont retirés. La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° I-203, présenté par M. Revet, est ainsi libellé : I. - Après le VI de cet article, insérer un paragraphe ainsi rédigé : ... - Après le deuxième alinéa du III de l'article 266 quindecies du code des douanes, sont insérés quatre alinéas ainsi rédigés : « Pour l'établissement des certificats prévus à l'alinéa précédent, c...
Le sous-amendement n° I-231 rectifié, présenté par MM. Braye, Hérisson, J. Gautier, P. André, Détraigne, Soulage, Dubois, J. Blanc, Beaumont, Merceron et Vasselle, est ainsi libellé : Compléter le second paragraphe de l'amendement n° I-11 par deux phrases ainsi rédigées : Ce rapport présente une analyse détaillée des actions financées depuis ...
L’amendement n° I-71, présenté par MM. Miquel et Pastor, Mme Bricq, M. Marc, Mme M. André, MM. Angels, Auban, Demerliat, Frécon, Haut, Hervé, Krattinger, Masseret, Massion, Rebsamen, Sergent, Todeschini et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° I-231 rectifié.
