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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Léonce Dupont, rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° II-57.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-44 et II-57.
La parole est à M. Robert Tropeano.
Je mets aux voix l'article 66 bis, modifié.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
L'amendement n° II-113 rectifié, présenté par M. Adnot, est ainsi libellé : Après l'article 66 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Dans l'article L. 132-2 du code de l'éducation, les mots : « ainsi que pour les élèves des classes préparatoires aux grandes écoles et à l'enseignement supérieur des établissements d'ens...
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-113 rectifié est retiré. L'amendement n° II-95, présenté par M. Adnot, est ainsi libellé : Après l'article 66 ter, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le second alinéa de l'article L. 831-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Le montant du droit annuel représentant la participation des étudiants a...
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II–87, présenté par Mme Printz, MM. Patriat, Jeannerot, Anziani, Teulade et Le Menn, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, Chevé et Herviaux, MM. Cazeau, Domeizel, Reiner, Godefroy, Masseret, Michel, Madec et Todeschini, Mmes Jar...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
L'amendement n° II-120, présenté par M. Fischer et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Liens entre la nation et son arméeDont Titre 2 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattantDont Titre 2 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est...
Je mets aux voix l'amendement n° II-95.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi de finances, après l'article 66 ter. Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance es...
L'amendement n° II-93, présenté par Mme Printz, MM. Patriat, Jeannerot, Anziani, Teulade et Le Menn, Mmes San Vicente-Baudrin, Le Texier, Demontès, Schillinger, Chevé et Herviaux, MM. Cazeau, Domeizel, Reiner, Godefroy, Masseret, Michel, Madec et Todeschini, Mmes Jarraud-Vergnolle, Alquier, Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, apparent...
