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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à Mme Éliane Assassi.
La parole est à M. François Zocchetto.
La parole est à M. Richard Yung.
Poursuivez, monsieur Yung !
Mme la présidente. La parole est à Mme Catherine Troendle.
La parole est à Mme Bariza Khiari.
La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.
La parole est à M. Roland Ries.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour permettre les derniers préparatifs de la retransmission par Public Sénat et France 3, à dix-sept heures, des questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques. L’examen d...
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettres en date du 12 avril 2011, le texte de deux décisions du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution, d’une part, de la loi organique tendant à l’approbation d’accords entre l’État et les collectivités territoriales de Saint-Martin...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité. Je rappelle que la discussion générale a été close. La parole est à M. le ministre.
Nous passons à l’examen des trois motions qui ont été déposées sur ce texte.
Je suis saisie, par MM. Assouline, Yung, Sueur et Anziani, Mmes Boumediene-Thiery et Bonnefoy, MM. Collombat, Frimat et C. Gautier, Mme Klès, MM. Michel, Antoinette et Badinter, Mmes Blondin, Cerisier-ben Guiga et Ghali, M. Guérini, Mme Khiari, M. Lagauche, Mme Lepage, M. Patient, Mme Tasca et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote.
Mes chers collègues, M. Sueur a seul la parole !
