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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Monique Papon
12084 interventions trouvées.
Le sous-amendement n° 5 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur le sous-amendement n° 3 ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 3.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 3.
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Mme la présidente. J’ai le plaisir de saluer, au nom du Sénat, la présence dans notre tribune officielle d’une délégation de la Chambre des conseillers du Japon, conduite par Mme Akiko Santo, vice-présidente de cette chambre, accompagnée par trois de ses collègues sénateurs.
À l’occasion de son bref passage à Paris, cette délégation est invitée au Sénat par le groupe sénatorial France-Japon, présidé par notre collègue David Assouline. Nous sommes particulièrement sensibles à l’intérêt et à la sympathie que nos collègues japonais manifestent pour notre institution. Je me réjouis des liens étroits qui se sont tissé...
Nous poursuivons la discussion de la proposition de loi relative à l’amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes.
L’amendement n° 2 rectifié, présenté par M. A. Dupont, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : Le code de l’urbanisme est ainsi modifié : I- Après le septième alinéa de l’article L. 122-1, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Ils peuvent étendre l’application de l’article L. 111-1-4 du...
Le sous-amendement n° 4, présenté par M. Sueur et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Amendement n° 2 rect., alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : Compléter cet article par six alinéas ainsi rédigés : La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 4.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 4.
Je mets aux voix l'amendement n° 2 rectifié.
En conséquence, l'article 2 est ainsi rédigé.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'article 3.
