Bioéthique

L’amendement n° 53 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Guerriau et Médevielle, Mme Paoli-Gagin, MM. A. Marc et Lagourgue, Mmes Mélot et Guillotin, M. Houpert et Mme N. Delattre, est ainsi libellé : Alinéa 3 Rétablir cet alinéa dans la rédaction suivante : a) Le 4° est complété par les mots : « elle organise et anime chaque année une journé...

L’amendement n° 53 rectifié est retiré. L’amendement n° 168, présenté par Mmes Meunier, Jasmin et Rossignol, M. Jomier, Mme de La Gontrie, MM. Leconte, Vaugrenard, Kanner et Antiste, Mme Artigalas, MM. Assouline et J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Bonnefoy, M. Bouad, Mme Briquet, M. Cardon, Mmes Carlotti, Conconne et Conway-Mouret, MM. Cozic, ...

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 64 rectifié ter est présenté par MM. Chevrollier et de Legge, Mme Pluchet et MM. Laménie, H. Leroy, Paccaud, Bascher, Piednoir, Le Rudulier, Regnard, E. Blanc, B. Fournier et Saury. L’amendement n° 140 rectifié est présenté par MM. Salmon et Benarroche, Mme Benbassa, MM. Do...

Je vais donc consulter le Sénat. Je rappelle qu’il n’y a pas d’explication de vote sur les demandes de seconde délibération. La parole est à M. Bernard Jomier, pour la demande de seconde délibération.

Je consulte le Sénat sur la demande de seconde délibération présentée par le Gouvernement. J’ai été saisie de trois demandes de scrutin public émanant, la première, du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, la deuxième, du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et, la troisième, du groupe Écologiste – Solidarité et Territo...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 79 : Le Sénat n’a pas adopté.

Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission spéciale, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique.