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La parole est à M. Jean-François Longeot, pour la réplique.
La parole est à M. Stéphane Artano.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Viviane Artigalas.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Viviane Artigalas, pour la réplique.
La parole est à Mme Annick Petrus.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Victoire Jasmin.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Micheline Jacques.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
En conclusion de ce débat, la parole est à M. Georges Patient, au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
Nous en avons terminé avec le débat sur la situation sanitaire outre-mer.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 6 octobre 2021 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Proposition de loi tendant à permettre l’examen par le Parlement de la ratification de l’ordonnance n° 2021-702 du 2 juin 2021 por...
En application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution, ainsi que de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 prises pour son application, la commission des lois a émis, lors de sa réunion de ce jour, un avis favorable – 23 voix pour, aucune voix contre – à la nomination de M. Serge Lasvignes à la ...