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La parole est à M. Olivier Henno.
La parole est à M. Édouard Courtial.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge.
Mme la présidente. La parole est à Mme Michelle Meunier.
La parole est à M. Christian Klinger.
La discussion générale est close. La commission n’ayant pas élaboré de texte, nous passons à la discussion de l’article unique de la proposition de loi initiale.
Je vais mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi. Je rappelle que le vote sur l’article a valeur de vote sur l’ensemble de la proposition de loi. La parole est à M. Rachid Temal, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi relative à la protection sociale globale. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrut...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 130 : Le Sénat n’a pas adopté.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 10 juin 2021 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant, présentée par M. Pierre-Antoine Levi et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 657, 2020-2021) ; Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie, présentée par Mme Anne-Catherine Loisier (texte de la commission n° 655, 2020-2021). À l’issue de l’espace...
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 27 mai 2021 a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe Les Républicains, sur le coût pour les collectivités territoriales de la crise sanitaire et économique. Nous allons procéder au débat sous la forme d’une série de questions-réponses dont les modalités ont été fixées par la conférence des présidents. Je rappelle que l’auteur de ...
Merci, mon cher collègue, pour la pertinence de votre intervention. La parole est à M. le secrétaire d’État.