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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Jérémy Bacchi.
Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à M. Jérémy Bacchi.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, sur l'article.
La parole est à M. Jean Hingray.
La parole est à M. Jean Hingray.
Je mets aux voix l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Bernard Fialaire.
Mme la présidente. La parole est à M. Bernard Fialaire.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.
La parole est à M. Claude Malhuret.
L'amendement n° 8, présenté par M. Assouline, Mmes S. Robert et Van Heghe, MM. Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Lors de l'inscription, ces entreprises délivrent ...
La parole est à M. Claude Malhuret.
Mme la présidente. La parole est à Mme Annick Billon.
Quel est l'avis de la commission ?
Mme la présidente. La parole est à Mme Annick Billon.
L'amendement n° 8, présenté par M. Assouline, Mmes S. Robert et Van Heghe, MM. Kanner, Antiste, Chantrel, Lozach et Magner, Mme Monier, M. Stanzione et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 2 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Lors de l'inscription, ces entreprises délivrent ...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
