Interventions en commissions de Nelly Tocqueville

Comment remplacer l'indium des téléphones portables ? Quel est le coût de la recherche et du remplacement de ce matériau ?

Ne faudrait-il pas inciter ceux qui se séparent de leur téléphone à adopter une démarche plus vertueuse ?

Je m'associe aux remerciements et aux félicitations. Les élus locaux que nous sommes ont besoin de cette réflexion, en particulier ceux d'entre nous qui, n'ayant que des services de taille modeste pour les seconder, ont des difficultés à maîtriser les normes. La réception du questionnaire a été très favorable. Votre travail confirme les conclu...

On ne peut que se féliciter des résultats que vous avez mentionnés. Dans les dix chantiers que vous avez cités figurent la politique d'excellence et la culture de sécurité, et le voyageur est au coeur de vos préoccupations. Dans le cadre d'un programme de mobilité durable de grande ampleur, j'aimerais savoir comment s'inscrivent les proposition...

Je m'associe aux remerciements exprimés à Louis Nègre pour ce rapport très complet. Ayant participé aux travaux de la commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, je peux confirmer le niveau effrayant atteint par ce coût. On se souviendra que, dans le cadre de cette enquête, un des témoins nous a trompés s...

Notre rapport s'intitule : « L'association des collectivités territoriales aux décisions de l'État qui les concernent, la codécision plutôt que la concertation ». Nous sommes partis du postulat que les fondamentaux de ce dialogue devaient être la confiance et le respect mutuel. Les élus locaux sont très exigeants dans leurs relations avec l'Éta...

À l'échelon local, même constat. La galaxie d'instances locales de concertation déstabilise les élus au lieu de les rassurer. Nous avons compté pas moins de 75 commissions ou comités départementaux ou régionaux chargés d'associer les collectivités territoriales aux décisions de l'État, de la commission départementale d'organisation et de modern...

Le rôle du Sénat est essentiel. Que ce soit dans le cadre de ses missions de législateur ou dans celles de contrôle, notre assemblée exerce déjà ses compétences pour le compte des collectivités territoriales ; nous pensons que ses missions doivent être confirmées. C'est sous l'égide du Sénat qu'étaient organisés les États généraux de la démocr...

Oui, la proposition n° 8 mérite d'être réécrite. Monsieur Pinton, le médecin, en l'occurrence, c'est l'État ; et le malade conserve la liberté de ne pas suivre son traitement.

Je suis favorable à la proposition de M. Vandierendonck, afin que les responsables administratifs ne puissent s'adresser au ministère sans en référer au préfet. Enfin, le rôle du Sénat est réaffirmé : nous avons refusé le Haut Conseil des territoires, car nous, sénateurs, sommes les élus des collectivités territoriales et nous entendons assumer...

Le débat, en effet, n'est pas entre pro et anti-nucléaires, mais soulève notre responsabilité et notre devoir vis-à-vis des générations futures. Responsabilité, réversibilité : ce texte fait consensus, à notre avis. De fait, on ne peut préjuger des avancées scientifiques futures. Toutefois, pourquoi restreindre par les mots « le cas échéant » ...

Abstention. L'amendement n° COM-2 est adopté. L'article unique est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. La proposition de loi est adoptée dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Merci de ce travail. La Normandie est engagée dans le mouvement. Nous attendons vos préconisations car des communes, dont la mienne, entreront sans doute dans le mouvement lors d'une deuxième séquence. Une démarche volontariste des élus est nécessaire. Si les populations doivent être associées, elles ne jouent pas forcément un rôle moteur. La ...

Je suis sensible à vos propos. Dans le cadre du rapport d'information que j'élabore avec François Grosdidier, nous avons auditionné Philippe Richert, président de la région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne, qui a expliqué la difficulté qu'il rencontre dans son vécu de président de région. Depuis 1982, la décentralisation a entraîné une évoluti...

Certains ministres ont effectivement compris la nouvelle logique dans laquelle nous entrons, mais ce n'est pas le cas de tous.

Cela signifie que si le coût est trop élevé, on ne déploiera pas la fibre dans certains secteurs ?

Les articles 118 et 114 de la loi ALUR prévoient le renforcement du raccordement des immeubles à la fibre optique, avec l'obligation de s'équiper dans le cadre de travaux importants nécessitant l'obtention d'un permis de construire. Avez-vous rencontré les représentants des bailleurs sociaux, en particulier l'Union sociale pour l'habitat (USH) ...

Les questions posées par Hervé Poher, qui s'est fait l'écho d'un grand nombre d'entre nous, nous concernent tous. La réaction émue de Mme Frelat m'engage à m'interroger sur le coût total de la formation d'un médecin pour l'Etat. Telle est ma première question. Je suis maire d'une commune de 800 habitants dont le médecin a pris sa retraite en ...

Je vous félicite à la fois pour le franc succès qu'a été la COP21 et pour votre nomination au Conseil constitutionnel.

Le scénario le plus pessimiste, dans les prévisions onusiennes, fait état de 250 millions de déplacés. Quelles actions concrètes, quels moyens humains envisagez-vous face à cela ? Le principe du pollueur payeur a été mis en oeuvre par la plupart des pays développés, mais certains renâclent à payer pour utiliser un environnement dont la capacit...