Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Nicole Borvo Cohen-Seat
11196 interventions trouvées.
Oh !
Ah ?
Aïe aïe aïe !
Eh bien voyons !
Le travail de ceux qui gagnent 30 000 euros par mois !
Par exemple, la franchise !
C'est une façon de résoudre le problème !
C'est une vieille recette !
Ah !
Oh là là ! C'est beau...
Non, quand même pas !
Que de mots !
Il était plus concis dans ses propos !
a vivement regretté que le législateur intervienne de nouveau sur la question de la récidive sans disposer d'aucune étude sur l'impact des textes récemment adoptés dans ce domaine. Elle a en outre critiqué l'application aux mineurs multirécidivistes de l'échelle des peines applicables aux majeurs, inversant ainsi les principes actuels du droit ...
a marqué l'opposition du groupe communiste républicain et citoyen à la réforme proposée en soulignant, d'une part, que le Conseil constitutionnel n'exigeait pas du Sénat qu'il adopte la procédure suivie par l'Assemblée nationale, mais simplement qu'il respecte la Constitution, d'autre part, que l'examen de la recevabilité financière d'un amende...
a tout d'abord rappelé la demande réitérée de nombreux sénateurs, parmi lesquels ceux du groupe communiste républicain et citoyens, que chaque loi soit précédée d'une étude d'impact et suivie d'une évaluation. Elle a ensuite déclaré que le constat de l'augmentation de la récidive, malgré l'adoption de sept lois aggravant les sanctions pénales,...
On n'est pas dans un meeting, ici !
C'est votre logique !
Nous ne voulons plus de cette politique que vous avez approuvée !
Il ne sera pas le premier !
