Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Texte de la commission N° 269 (2015-2016) relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Rapport N° 268 (2015-2016) relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Texte de la commission N° 267 (2016-2017) portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
Rapport N° 266 (2016-2017) portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
Avis N° 256 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
Rapport N° 245 (2022-2023) Au nom relatif aux perspectives de réforme des zones de revitalisation rurale
Texte de la commission N° 244 (2017-2018) relative au développement durable des territoires littoraux
Rapport N° 243 (2017-2018) relative au développement durable des territoires littoraux
Texte de la commission N° 243 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Rapport N° 242 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
11
12
13
14
15
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org