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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Rapport N° 316 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi visant à préserver des sols vivants
Avis N° 314 (2015-2016) relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs
Avis N° 313 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports
Rapport d'information N° 312 (2018-2019) Sur la compétitivité des ports maritimes à l'horizon 2020 : l'urgence d'une stratégie
Texte de la commission N° 309 (2018-2019) visant à faciliter le désenclavement des territoires
Rapport N° 308 (2018-2019) visant à faciliter le désenclavement des territoires
Rapport N° 300 (2023-2024) Au nom sur le projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaireet sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution
Avis N° 284 (2016-2017) de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Rapport d'information N° 282 (2019-2020) Déserts médicaux : L'État doit enfin prendre des mesures courageuses !
Rapport d'information N° 279 (2021-2022) Bilan des négociations climatiques de Glasgow
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