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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 02) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : Prévention des risques - Météorologie
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 03) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 04) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 05) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports maritimes
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 06) de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables : transports routiers
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 07) de finances pour 2016 : Politique des territoires
Avis N° 169 (2015-2016) (Tome 08) de finances pour 2016 : Recherche : recherche dans le domaine du développement durable
Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 01) de finances pour 2022 : Environnement
Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 02) de finances pour 2022 : Transports
Avis N° 167 (2021-2022) (Tome 03) de finances pour 2022 : Cohésion des territoires
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