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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
- Rapport N° 727 (2018-2019) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 01) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire :
- Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 02) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Comptes rendus
- Rapport N° 727 (2018-2019) (Tome 03) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire : Tableau comparatif
- Avis N° 719 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
- Avis N° 719 (2020-2021) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
- Rapport d'information N° 712 (2016-2017) Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir
- Rapport N° 695 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic
- Rapport d'information N° 678 (2016-2017) La France face au défi de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable
- Rapport d'information N° 669 (2021-2022) Perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « suivi des recommandations de la commission de 2019 en matière de sécurité des ponts et des ouvrages d'art »
