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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Texte de la commission N° 667 (2020-2021) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Rapport N° 666 (2020-2021) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 01) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets :
Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 02) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets :
Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 03) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets :
Rapport N° 666 (2020-2021) (Tome 04) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : Compte rendu des travaux de commission
Avis N° 652 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015
Avis N° 646 (2018-2019) relatif à l'énergie et au climat
Avis N° 644 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Rapport d'information N° 636 (2021-2022) Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations
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