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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 580 (2019-2020) (Tome 01) « Réarmer » nos ports dans la compétition internationale
- Rapport d'information N° 580 (2019-2020) (Tome 02) « Réarmer » nos ports dans la compétition internationale
- Texte de la commission N° 578 (2015-2016) pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
- Rapport N° 577 (2015-2016) pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
- Rapport d'information N° 576 (2021-2022) Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste
- Rapport d'information N° 565 (2016-2017) Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité
- Avis N° 563 (2017-2018) pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable
- Texte de la commission N° 562 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
- Rapport N° 561 (2018-2019) portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
- Rapport d'information N° 555 (2019-2020) Pour une transition numérique écologique
