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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Rapport d'information N° 604 (2020-2021) Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux
Texte de la commission N° 595 (2015-2016) précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue
Rapport N° 594 (2015-2016) précisant les modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue
Rapport N° 594 (2017-2018) pour une politique régionale européenne ambitieuse au service de la cohésion territoriale
Texte de la commission N° 593 (2015-2016) relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils
Rapport N° 592 (2015-2016) relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils
Rapport d'information N° 589 (2021-2022) Rétablir l'équité territoriale en matière d'accès aux soins : agir avant qu'il ne soit trop tard
Rapport d'information N° 588 (2021-2022) Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens
Texte de la commission N° 587 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
Rapport N° 586 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances
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