Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
Avis N° 549 (2020-2021) constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Avis N° 539 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale
Rapport N° 533 (2015-2016) concernant l'exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques »
Avis N° 526 (2015-2016) pour une République numérique
Rapport d'information N° 520 (2020-2021) La stratégie nationale portuaire : une présentation très attendue, une ambition qui reste à concrétiser
Rapport N° 517 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
Avis N° 515 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Rapport N° 503 (2020-2021) visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité
Rapport N° 500 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole
Rapport d'information N° 498 (2020-2021) Continuité écologique des cours d'eau
5
6
7
8
9
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org