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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapports de la commission :
- Avis N° 496 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
- Texte de la commission N° 495 (2017-2018) pour un nouveau pacte ferroviaire
- Rapport N° 494 (2017-2018) pour un nouveau pacte ferroviaire
- Rapport N° 492 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève
- Rapport d'information N° 474 (2016-2017) Comment lutter efficacement contre le déclin des abeilles ?
- Rapport d'information N° 458 (2016-2017) Infrastructures routières et autoroutières: un réseau en danger
- Texte de la commission N° 458 (2021-2022) visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
- Rapport N° 457 (2021-2022) visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
- Texte de la commission N° 456 (2021-2022) les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
- Rapport N° 455 (2021-2022) les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
