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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 581 (2014-2015) pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
- Rapport N° 581 (2018-2019) tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
- Rapport d'information N° 581 (2019-2020) Sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques
- Rapport d'information N° 579 (2013-2014) L'an I des ÉSPÉ : un chantier structurel
- Texte de la commission N° 578 (2020-2021) en faveur de l'engagement associatif
- Rapport N° 577 (2020-2021) en faveur de l'engagement associatif
- Avis N° 573 (2009-2010) de réforme des collectivités territoriales
- Rapport d'information N° 571 (2011-2012) Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
- Texte de la commission N° 569 (2012-2013) d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
- Rapport N° 568 (2012-2013) d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République
