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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 597 (2018-2019) portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Avis N° 591 (2017-2018) pour la liberté de choisir son avenir professionnel
- Rapport d'information N° 591 (2021-2022) Une relance du patrimoine bénéfique qu'il reste à inscrire dans la durée
- Rapport d'information N° 590 (2021-2022) Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire
- Rapport N° 588 (2015-2016) relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
- Rapport N° 587 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
- Rapport d'information N° 585 (2008-2009) La circulation des oeuvres audiovisuelles
- Rapport d'information N° 585 (2018-2019) Sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Rapport d'information N° 585 (2020-2021) Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé : un départ chaotique au détriment de la réussite des étudiants
- Texte de la commission N° 582 (2018-2019) tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
