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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 568 (2022-2023) Au nom sur les modalités de gestion des aesh, pour une école inclusive
- Avis N° 563 (2008-2009) portant engagement national pour l'environnement
- Texte de la commission N° 559 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
- Texte de la commission N° 558 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique
- Rapport N° 557 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique
- Rapport d'information N° 553 (2014-2015) Les conseils d'école : pour une relation de confiance dans un cadre rénové
- Texte de la commission N° 545 (2010-2011) visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs
- Rapport N° 544 (2010-2011) visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs
- Rapport d'information N° 543 (2021-2022) « Bilan des mesures éducatives du quinquennat »
- Texte de la commission N° 533 (2019-2020) visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne
