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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 511 (2008-2009) relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet
- Avis N° 509 (2015-2016) renforçant la lutte contre le hooliganisme
- Rapport d'information N° 507 (2010-2011) La maison de l'Histoire de France : Rendez-vous avec l'histoire
- Texte de la commission N° 502 (2018-2019) relatif à la modernisation de la distribution de la presse
- Rapport N° 501 (2018-2019) relatif à la modernisation de la distribution de la presse
- Texte de la commission N° 501 (2022-2023) pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
- Avis N° 500 (2017-2018) portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
- Rapport N° 500 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
- Rapport N° 495 (2011-2012) sur « Erasmus pour tous », le programme de l'Union européenne pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport
- Avis N° 493 (2014-2015) relatif au dialogue social et à l'emploi
