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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 489 (2019-2020) Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école
- Rapport N° 484 (2010-2011) relative au prix du livre numérique
- Rapport N° 484 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire
- Rapport N° 482 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France
- Rapport d'information N° 478 (2011-2012) Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
- Texte de la commission N° 478 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation
- Rapport N° 477 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation
- Texte de la commission N° 476 (2022-2023) visant à créer un ticket restaurant étudiant
- Texte de la commission N° 475 (2010-2011) relative à la régulation du système de distribution de la presse
- Rapport N° 475 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi, modifiée par l'assemblée nationale, visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré
