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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 340 (2010-2011) relative au prix du livre numérique
- Rapport N° 340 (2015-2016) (Tome 01) relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
- Rapport N° 340 (2015-2016) (Tome 02) relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
- Rapport N° 339 (2010-2011) relative au prix du livre numérique
- Texte de la commission N° 335 (2018-2019) en faveur de l'engagement associatif
- Rapport N° 334 (2018-2019) en faveur de l'engagement associatif
- Rapport N° 334 (2020-2021) habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage
- Rapport d'information N° 330 (2010-2011) La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?
- Rapport d'information N° 327 (2019-2020) Sur la mission de la commission effectuée au Mexique du 7 au 12 septembre 2019
- Texte de la commission N° 324 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire
