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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport N° 323 (2021-2022) visant à combattre le harcèlement scolaire
- Rapport d'information N° 321 (2017-2018) Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Texte de la commission N° 320 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France
- Rapport N° 319 (2021-2022) visant à démocratiser le sport en France
- Avis N° 317 (2009-2010) visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique
- Avis N° 313 (2015-2016) portant statut général des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes
- Rapport d'information N° 309 (2020-2021) Sur les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public
- Texte de la commission N° 304 (2009-2010) relative au service civique
- Rapport N° 303 (2009-2010) relative au service civique
- Texte de la commission N° 303 (2021-2022) relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques
