Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 373 (2011-2012) visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d'accès aux manifestations sportives
- Rapport N° 373 (2020-2021) visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
- Rapport N° 372 (2011-2012) visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive et à mieux encadrer la vente des titres d'accès aux manifestations sportives
- Texte de la commission N° 366 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne
- Rapport N° 365 (2013-2014) tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne
- Avis N° 357 (2015-2016) de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
- Avis N° 344 (2013-2014) d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Rapport d'information N° 344 (2014-2015) Les enjeux de la nouvelle présidence de France Télévisions
- Avis N° 343 (2011-2012) de simplification des normes applicables aux collectivités locales
- Texte de la commission N° 341 (2015-2016) relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
